Conditions Générales d'Utilisation

Merci de lire attentivement les présentes conditions générales d'utilisation avant d'utiliser notre site. En utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

Utilisation du Site :

a. Le site recorpspass.com a pour objet de présenter des QCM, des parcours de révision, des conférences de médecine en ligne et des outils de révisions préparants pour la première année de Médecine. Vous avez accès au site via l’adresse https://recorpspass.com. Vous pouvez vous inscrire librement et gratuitement via le formulaire d’inscription. L’activation du compte est soumise à un contrôle de l’adresse email.
b. Les utilisateurs peuvent être connectés avec le même compte sur plusieurs appareils en même temps.
c. L’éditeur se réserve à tout moment le droit de modifier les modalités des outils proposés.
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site recorppass.com des informations aussi précises que possible.
d. Toutes les informations indiquées sur le site recorppass.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site recorppass.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserves de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Contenu du Site :

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciation aux poursuites.

Gestion du site :

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :
a. Suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site et réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ;
b. Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
c. Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
d. Suspendre ou supprimer le compte d’un utilisateur suspecté de tricherie: comptes doublons

Responsabilités :

La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités. Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet.

Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez. L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
a. Du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

b. Du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales. L'éditeur n'est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait. Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires, rédacteurs, auteurs, qui lui fournissent ces informations. L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable d’un préjudice porté par la publication de classements,

Propriété intellectuelle :

a. Tous les contenus, logos, marques et autres éléments de propriété intellectuelle présents sur notre site sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et les marques.
b. Vous ne pouvez pas utiliser, copier, reproduire ou distribuer ces éléments sans notre autorisation préalable écrite.


l’utilisateur choisissant librement son pseudonyme dans une démarche d’anonymat ou non. L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable d’un dysfonctionnement du serveur.

La responsabilité de l’éditeur ne peut pas être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait de l'acheteur, soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit à la force majeure. La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée pour non-conformité du service à la législation du pays du consommateur, auquel il appartient de vérifier si le service n'est pas interdit à la vente dans son pays.

Liens hypertextes :

La mise en place par vous de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur, sollicitée par courrier à l'adresse suivante : formation@recorpspass.com. L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'éditeur. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur. Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de l'éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Collecte de données :

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Conformément aux dispositions de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, d'interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l'éditeur soit directement sur le site à la rubrique « Nous contacter », soit à l'adresse suivante: formation@recorpspass.com, soit par courrier postal à l'adresse suivante : 2 rue du cailloux 92110 Clichy. Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d'un justificatif d'identité. Après traitement de la demande ce justificatif sera détruit. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l'éditeur par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte ou à des fin commerciales et sans que vous ayez à donner votre autorisation. En cas d'infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l'objet d'une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires. Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, l'éditeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données. Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l'éditeur ou des partenaires.

Cookies :

Le site peut collecter automatiquement des informations standards telle que votre IP, site de connexion. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Loi applicable :

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Paris, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

Contactez nous :

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message dans la rubrique contact du site ecni.fr, ou bien à l'adresse suivante: formation@recorpspass.com. Gestion des Fichiers Importés :

Lorsque vous importez des fichiers PDF de vos cours sur notre site, nous garantissons que ces documents sont utilisés uniquement pour votre usage personnel dans le cadre de votre préparation à la première année de médecine. Nous utilisons ces fichiers pour générer des outils d'apprentissage personnalisés, tels que des flashcards, des QCMs, ou des parcours de révision, afin de vous aider à optimiser votre apprentissage.


Nous nous engageons à ne pas réutiliser, distribuer, vendre, ou exploiter commercialement les fichiers PDF que vous importez. Ces documents restent votre propriété, et leur utilisation sur notre plateforme est strictement limitée à votre usage personnel et pédagogique. Nous mettons tout en œuvre pour garantir la confidentialité et la sécurité de vos fichiers.

Nous tenons également à vous informer que pour la création de certains de ces outils d'apprentissage, nous utilisons l'Intelligence Artificielle (IA) ChatGPT, développée par OpenAI. Cela signifie que les documents que vous importez peuvent être transmis à ChatGPT pour générer les contenus demandés (flashcards, résumés, etc.). OpenAI applique des mesures de sécurité strictes pour protéger les données traitées par son IA. Toutefois, si vous avez des préoccupations concernant la transmission de vos documents à ChatGPT, nous vous invitons à nous contacter pour discuter des alternatives possibles.

Contactez nous :